Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAN PATRIMOINE
Mr HUREAU Patrice

Numéro de dépôt :
3258697
Date de dépôt :
24/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2013
PLAN PATRIMOINE de HUREAU Patrice

Présentation de la marque PLAN PATRIMOINE

Déposée le 24 novembre 2003 par monsieur HUREAU Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLAN PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est monsieur HUREAU Patrice domicilié(e) 65 bd de l'Ourcq,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr HUREAU Patrice domicilié(e) 65 bd de l'Ourcq,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France.

La marque PLAN PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN PATRIMOINE est expirée depuis le 24 novembre 2013.

HUREAU Patrice a également déposé les autres marques suivantes : PRAGMATIS , PRAGMÉA , PRAGMATHINK , PRAGMATISME , PATRIMONYS , ENDUIT ORNEMENTÉ , PRAGMATIS PRODUCTS , COPROPRIÉTÉ PATRIMOINE , PATRIMO , PLAN PATRIMOINE COPROPRIETE


Mr HUREAU Patrice - 65 bd de l'Ourcq,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France


Mr HUREAU Patrice - 65 bd de l'Ourcq,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

• services d'architecture pour l'étude, le diagnostic, l'entretien, la conservation et la restauration du patrimoine culturel et bâti. • ingénierie, études techniques pour l'étude, la création, la conception, la réalisation, le design, la diffusion et la commercialisation de produits industriels dans le domaine de la construction et du bâtiment. • conception et mise à jour de logiciels et progiciels dans le domaine du patrimoine culturel et bâti. Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie, photographies, articles de bureau (à l'exception des meubles), papier, carton. Produits en ces matières (papier carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, tubes en carton. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Livres, revues, gravures, dessins, aquarelles, plans, tableaux (peintures) encadres ou non publications de livres ; journaux ; prospectus ; brochures dans les domaines du patrimoine culturel et architectural, de la création de produits du bâtiment et de la sécurité des biens et des personnes. Affaires financiaires ; affaires immobiliaires ; diagnostics et estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (immobilier). Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Entretien et nettoyage d'édifices (surfaces extérieures). Restauration de mobilier. Télécommunications. Service de téléconférences. Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur. Fournitures d'accès à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de messageries électronique. Education ; formation ; activités culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de télévision. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatif. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro édition. Services d'architectes. Etudes et recherches de projets techniques. Service d'architecture et de décoration intérieure. Conception de produits industriels du bâtiment ; transfert (mise à disposition) de technologies. Expertises et diagnostics rendus par des architectes dans le domaine du patrimoine culturel et architectural. Authentification d'oeuvres d'art. Programmation pour ordinateurs. Conception et développement de logiciels dans les domaines de l'étude, du diagnostic, de l'entretien, de la conservation et de la restauration du patrimoine culturel et architectural. Recherche et développement de nouveaux produits pour le bâtiment en gros œuvre et second œuvre (pour des tiers). Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, dans les domaines : du diagnostic et de l'entretien et conservation du patrimoine culturel, architectural et technique mobilier et immobilier ; de la création de marques, de brevets, des noms de sociétés et d'autres signes distinctifs ; de la surveillance de marques, de dessins et modèles, de brevets, et de veille technologique. Location de temps d'accès à un centre server de bases de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Location d'ordinateurs et de logiciels informatiques. Dessin industriel. Service de dessinateurs d'architecture, d'arts graphiques et d'illustrations, service d'études, de création et conception d'images de synthèses informatiques ; service de dessinateurs de mode ; service de dessinateurs pour emballage. Consultation professionnelle en matière techniques et financières. Etablissement de plans (construction, sans rapport avec la conduite des affaires). Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Etude, conception et exploitation de brevets industriels à savoir concession de licences de propriété industrielle ; veille technologique. Stylisme (esthétique industrielle). Service d'élaboration (conception) de logotypes, d'identités visuelles, de chartes graphiques, d'images virtuelles. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Consultation en matière de sécurité et de protection contre le vol et le vandalisme dans la construction.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.